Hélène Biographe

Biographie pour les particuliers, récit de vie et autres travaux d'écriture

La biographie 

pour tous et à tous les âges

écrivain biographe aux Herbiers pour les particuliers

Mentions légales 

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://helenebiographe.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : GOUNORD HELENE – Entreprise Individuelle : MOTS CROISES – Contact : helene.biographe@gmail.com 06 34 56 03 00 – Adresse : 9 rue des Bois – La Coudrinière – 85500 Saint-Paul-en-Pareds.

Identification de l’entreprise : GOUNORD HELENE – Entreprise Individuelle : MOTS CROISES – SIREN : 947803888 00017 – Adresse postale : 9 rue des Bois – La Coudrinière – 85500 Saint-Paul-en-Pareds – https://helenebiographe.fr/cgv/

Directeur de la publication : Hélène GOUNORD – Contact : helene.biographe@gmail.com.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40

Conception et réalisation du site : Hélène GOUNORD, après une formation réalisée auprès de Poweb85

Crédit Photos :  Hélène GOUNORD remercie Diane DUBALEN et Raphaël GOUNORD pour leur mise à disposition de photographies réalisées par leurs soins.

Délégué à la protection des données : Hélène GOUNORD – helene.biographe@gmail.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise Individuelle MOTS CROISES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l‘entreprise Individuelle MOTS CROISES.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

L’entreprise Individuelle MOTS CROISES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://helenebiographe.fr/.

L’entreprise Individuelle MOTS CROISES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://helenebiographe.fr/.

L’entreprise Individuelle MOTS CROISES s’engage à sécuriser au mieux le site https://helenebiographe.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. L’entreprise Individuelle MOTS CROISES se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, l‘entreprise Individuelle MOTS CROISES se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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